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Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet Le Monde d’Ayden sont :
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Editeur du site
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Hébergement
Hébergeur : infomaniak
25 Eugène-Marziano
1227 Les Acacias
Site Web : https://www.infomaniak.com/
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Développement
Wisely Wicked
Rue de Bois-Seigneur-Isaac 40
1421 Ophain, Belgique
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Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site du Monde d’Ayden, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien.
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Services fournis
L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site Le Monde d’Ayden.
Le Monde d’Ayden s’efforce de fournir sur le site du Monde d’Ayden des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site du Monde d’Ayden ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles.
Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site du Monde d’Ayden sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
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Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par courriel, à l’adresse info@lemondedayden.be, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
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Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site du Monde d’Ayden incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit du Monde d’Ayden. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
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Litige
Les présentes conditions du site du Monde d’Ayden sont régies par les lois belges et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
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Données personnelles
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Le Monde d’Ayden.
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre prénom, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ».
Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir les lettres d’information.
Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès.
De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Données personnelles
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Conditions de ventes
L’achat des produits sur le site du Monde d’Ayden est soumis à l’acceptation des présentes conditions générales de vente.
Tout client est réputé avoir pris connaissance et avoir accepté les droits et obligations y mentionnées par la passation de la commande.
Le Monde d’Ayden se réserve le droit de modifier ses conditions de vente. Les modifications sont applicables pour tout achat postérieur à leur affichage sur le site.
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Objet
Les présentes conditions de vente définissent les droits et obligations réciproques entre l’utilisateur achetant, ci-après “client” et Le Monde d’Ayden, si après nommée le “vendeur”.
Toute dérogation requiert un écrit de la part des deux parties. Les dérogations peuvent consister en la modification, l’ajout ou la suppression des clauses et n’ont aucune incidence sur l’application des autres dispositions des présentes conditions.
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Boutique en ligne
Par l’intermédiaire du site, le vendeur fournit au client une boutique présentant les produits, sans que les photographies n’aient une valeur contractuelle.
La description des produits est rédigée avec la plus grande exactitude possible. La responsabilité du vendeur ne peut être engagée en cas d’erreur ou d’omissions dans la description.
Les produits sont proposés dans la limite de leur disponibilité.
Boutique en ligne
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Prix et TVA
Les prix et la TVA sont précisées dans la boutique en ligne. Le vendeur se réserve le droit de les modifier à tout moment. L’actualisation des tarifs est d’application qu’après sa publication sur le site. Les prix sont indiqués en euros et ne tiennent pas compte des frais de livraison.
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Modalités de la commande
Le client peut procéder à ses achats après avoir sélectionné les produits dans la boutique. Pour passer sa commande, il devra confirmer la liste reprise dans le panier en cliquant sur le bouton “commander”. Il devra sélectionner son choix de livraison et ensuite passer à l’étape de communication de ses informations personnelles (nom, prénom, adresse mail, etc.) ainsi que les données de facturation. Enfin, il pourra choisir son moyen de paiement.
Pour finaliser sa commande, le client devra accepter les conditions générales d’utilisation et de ventes, ainsi que prendre connaissance de la politique de confidentialité, en cliquant à l’endroit indiqué. La validation de la commande tient lieu de signature.
Le vendeur se réserve le droit de bloquer la commande du client en cas de communication erronée de données.
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Modalités de paiement et réserve de propriété
Le client aura la possibilité de payer sa commande seulement à travers les différentes méthodes de paiement disponibles sur le site.
Le vendeur reste propriétaire des articles jusqu’au moment de la réception du paiement intégral de la commande.
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Obligation de vérification du client
À la réception du ou des produits, le client prend le soin de vérifier le bon état du produit livré et sa conformité avec le bon de commande.
La vérification est considérée comme effectuée lorsque le client a réceptionné la commande et n’a pas émise de réserves dans la journée qui suit la réception du produit.
Toute réserve effectuée endéans le délai mentionné dans les règles qui suivent ne sera pas pris en compte et déchargera le vendeur de toute responsabilité.
Obligation de vérification du client
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Droit de renonciation et droit de réclamation
Le client a le droit de notifier au vendeur qu’il renonce à sa commande par mail à l’adresse info@lemondedayden.be ou par téléphone au +32 2 850 57 65 sans payer une pénalité et sans être obligé de donner le motif, pour autant que la notification a lieu avant l’enlèvement et dans les 3 jours depuis la passation de la commande.
Les autres modalités du droit de renonciation sont régies par le droit belge.
Les réclamations doivent être adressées par écrit à l’adresse suivante info@lemondedayden.be. La réclamation doit au minimum reprendre les coordonnées du client, le numéro de la commande, le produit concerné et la description du problème. Les réclamations ne reprenant pas les données susmentionnées peuvent ne pas être acceptées par le vendeur.
Les autres modalités du droit de réclamation du client sont régies par le droit belge.
Droit de renonciation et droit de réclamation
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Garanties et service après-vente
Les articles vendus bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.
Le vendeur est déchargé de tout dommage, réduction de qualité ou détérioration des produits achetés résultant d’une cause externe au vendeur ou de la faute du client.
En cas de discordance entre le produit vendu et le produit repris sur le bon de commande, sans que cette différence ne soit acceptée expressément, le client peut émettre ses réserves. Vu l’obligation de vérification du client, ce dernier n’a le droit d’informer le vendeur que dans un délai d’un jour à compter la réception du produit et peut, de ce fait, demander son remplacement, à condition que le produit discordant remplit les conditions d’intégralité et de qualité du produit initialement vendu. Le vendeur procède à un examen du produit et peut refuser son remplacement, si la revente du produit n’est plus possible.
En cas de défaut de conformité entre le descriptif du produit sur le site et le produit vendu ou en cas de présence de vices cachés, l’acheteur dispose d’un délai légal de 1 mois à compter de l’achat du produit pour mettre en œuvre la garantie. Toutefois, le défaut de conformité doit être signalé dans un délai raisonnable de 1 semaine au plus tard à compter de sa découverte.
Une fois ces conditions réunies, le vendeur remplace le produit par le même ou un autre, en fonction de la disponibilité en stock, ou rembourse le client. Le choix de la modalité de la compensation pour le défaut de conformité revient au client.
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Responsabilité
Pour tout le processus de la passation, livraison de la commande, le vendeur n’a qu’une obligation de moyen.
Le vendeur ne pourra être tenu responsable, envers un client ou un tiers, d’aucun dommage indirect, d’aucune perte d’exploitation, de profit ou de chiffre d’affaires, survenus de quelque manière que ce soit par la poursuite de sa vente par la biais du site.
Sans limiter les alinéas précédents, le vendeur ne peut se voir engager sa responsabilité en vertu des présentes conditions générales de vente pour une somme qui excède le montant payé ou payable pour la commande à l’origine de ladite responsabilité, et ce, quel qu’en soit la cause ou la forme de l’action concernée.
Le vendeur ne peut être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat suite au bon de commande en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, dans les cas de force majeure.
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Le vendeur ne pourra être tenu responsable, envers un client ou un tiers, d’aucun dommage indirect, d’aucune perte d’exploitation, de profit ou de chiffre d’affaires, survenus de quelque manière que ce soit par la poursuite de sa vente par la biais du site.
Sans limiter les alinéas précédents, le vendeur ne peut se voir engager sa responsabilité en vertu des présentes conditions générales de vente pour une somme qui excède le montant payé ou payable pour la commande à l’origine de ladite responsabilité, et ce, quel qu’en soit la cause ou la forme de l’action concernée.
Le vendeur ne peut être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat suite au bon de commande en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, dans les cas de force majeure.
Intégralité
Dans l’hypothèse de la nullité d’une ou plusieurs clauses, les autres clauses restent d’application.
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Preuve
L’historique des commandes et autres registres informatisés seront conservés et considérés comme des preuves des communications, des commandes et de transactions entre les parties.
Preuve
L’historique des commandes et autres registres informatisés seront conservés et considérés comme des preuves des communications, des commandes et de transactions entre les parties.
Conservation et archivage des transactions
L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur une plateforme fiable, sécurisée et de manière à pouvoir constituer une copie durable et conforme à l’original.
Ces documents sont conservés pour une durée indéterminée.
Le vendeur n’est pas responsable de tout préjudice causé par la détérioration de ces documents suite à des évènements de force majeure et dans les autres cas, où il a mis en œuvre tous les moyens qu’un homme normalement prudent et diligent aurait mis en place pour assurer la sécurité et la durabilité de la conservation de ces archives.
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Loi applicable et compétence
Les présentes conditions sont soumises au droit belge.
En cas de litige, le client s’adressera par priorité au Monde d’Ayden. À défaut de solution amiable, seuls les tribunaux de l’arrondissement judiciaire du siège social de la Société sont compétents, quelques soit le lieu de résidence du client.
Le texte original en français est prépondérant en cas de litige.
Loi applicable et compétence
Les présentes conditions sont soumises au droit belge.
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